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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL
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MICHEL BRAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHEL BRAS
BREVET MICHEL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3113595
Date de dépôt :
17/07/2001
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
17/07/2021

Présentation de la marque MICHEL BRAS

Déposée le 17 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « MICHEL BRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL domicilié(e) Le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 780 833 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.

La marque MICHEL BRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICHEL BRAS est expirée depuis le 17 juillet 2021.

BREVET MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE BARTAS , LE COULANT , MAISON BRAS , CAFE BRAS , NIAC , DE LA CUEILLETTE A L'ASSIETTE , MICHEL BRAS , BRAS , CRAC HOP , MICHEL BRAS


BREVET MICHEL, Société à responsabilité limitée - Le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France - SIREN 422780833


CABINET DELHAYE - B.P. 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Inscription le 17 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348627 - Publication au BOPI 2002-06-17

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2011 n°2470678 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-17

Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627476 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.